Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Michel PERRIER
M. Florent PERRIER

Numéro de dépôt :
4040683
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
Marque en couleurs, figurative de Michel PERRIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par monsieur Michel PERRIER et monsieur Florent PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Michel PERRIER domicilié(e) 1706 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France et monsieur Florent PERRIER domicilié(e) 28, Les Romarins II, 5 Chemin des Noisetiers - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PERRIER domicilié(e) 1706 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040683.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2023.

Michel PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE'TECH


M. Michel PERRIER - 1706 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France

M. Florent PERRIER - 28, Les Romarins II, 5 Chemin des Noisetiers - 06800 - CAGNES SUR MER - France


M. Michel PERRIER - 1706 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.