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Marques déposées par monsieur Michel PERRIER
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LA PALETTE D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALETTE D'ART
Monsieur Michel PERRIER

Numéro de dépôt :
1683359
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/07/2001

Présentation de la marque LA PALETTE D'ART

Déposée le 11 juillet 1991 par monsieur Michel PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LA PALETTE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel PERRIER domicilié(e) Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la S.C.P. de Conseils Juridiques, S. BRUNEAU-AVERSO, P. CHAPELOT, M. NICAISE, C. CAMOUS - France.

La marque LA PALETTE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALETTE D'ART est expirée depuis le 11 juillet 2001.

Michel PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE'TECH , (Marque figurative) , Matériel Médical à la Maison


Monsieur Michel PERRIER - Route de Châteaurenard, 13550 NOVES - France


la S.C.P. de Conseils Juridiques, S. BRUNEAU-AVERSO, P. CHAPELOT, M. NICAISE, C. CAMOUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractère d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces (miroirs);cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.