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Marques déposées par monsieur Michel Pérez
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M7 Instruments France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M7 Instruments France
Monsieur Michel Pérez

Numéro de dépôt :
4662583
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
M7 Instruments France de Michel Pérez

Présentation de la marque M7 Instruments France

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par monsieur Michel Pérez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M7 Instruments France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Michel Pérez domicilié(e) 3 chemin des roseaux - 34300 - Agde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M7 Entreprise, Monsieur Michel Pérez domicilié(e) 3 chemin des roseuax - 34300 - Agde - France.

La marque M7 Instruments France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662583.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M7 Instruments France arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.


Monsieur Michel Pérez - 3 chemin des roseaux - 34300 - Agde - France


M7 Entreprise, Monsieur Michel Pérez - 3 chemin des roseuax - 34300 - Agde - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.