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Marques déposées par monsieur MICHEL PENAVAYRE
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KAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAPS
M. MICHEL PENAVAYRE

Numéro de dépôt :
4163538
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
KAPS de MICHEL PENAVAYRE

Présentation de la marque KAPS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par monsieur MICHEL PENAVAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur MICHEL PENAVAYRE domicilié(e) 6 RUE LEFRANC DE POMPIGNAN - 82170 - POMPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL PENAVAYRE domicilié(e) 6 RUE LEFRANC DE POMPIGNAN - 82170 - POMPIGNAN - France.

La marque KAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPS arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

MICHEL PENAVAYRE a également déposé les autres marques suivantes : KAPS , BERDEN , BERDEN , Festival de musique classique à Pompignan


M. MICHEL PENAVAYRE - 6 RUE LEFRANC DE POMPIGNAN - 82170 - POMPIGNAN - France


M. MICHEL PENAVAYRE - 6 RUE LEFRANC DE POMPIGNAN - 82170 - POMPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.