Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MICHEL PENAVAYRE
/
KAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPS
Mr MICHEL PENAVAYRE, Particulier

Numéro de dépôt :
3291917
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/05/2014
KAPS de MICHEL PENAVAYRE

Présentation de la marque KAPS

Déposée le 14 mai 2004 par monsieur MICHEL PENAVAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « KAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est monsieur MICHEL PENAVAYRE domicilié(e) 6 rue Lefranc de Pompignan,82170 POMPIGNAN - 82170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MICHEL PENAVAYRE domicilié(e) 6 rue Lefranc Pompignan,82170 POMPIGNAN - 82170 - France.

La marque KAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPS est expirée depuis le 14 mai 2014.

MICHEL PENAVAYRE a également déposé les autres marques suivantes : BERDEN , BERDEN , Festival de musique classique à Pompignan , KAPS


Mr MICHEL PENAVAYRE, Particulier - 6 rue Lefranc de Pompignan,82170 POMPIGNAN - 82170 - France


Mr MICHEL PENAVAYRE - 6 rue Lefranc Pompignan,82170 POMPIGNAN - 82170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Instruments de musique.