Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMAELLE
Michel PELTIER

Numéro de dépôt :
1536821
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque JAMAELLE

Déposée le 16 juin 1989 par Michel PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel PELTIER, domicilié(e) 12, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX - France.

La marque JAMAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMAELLE est expirée depuis le 16 juin 1999.

Michel PELTIER a également déposé les autres marques suivantes : PARISBOX , ETE A PARIS , 3PR CONSEIL


Michel PELTIER - 12, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices