Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETE A PARIS
Numéro de dépôt :
1517300
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999
Présentation de la marque ETE A PARIS
Déposée le 2 mars 1989 par Michel PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETE A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETE A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE A PARIS est expirée depuis le 2 mars 1999.
Michel PELTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33