Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHEL PELTA
Numéro de dépôt :
1089592
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MICHEL PELTA
Déposée le 15 septembre 1978 par MICHEL PELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICHEL PELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICHEL PELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MICHEL PELTA est expirée depuis le 15 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041