Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE
MICHEL PEBEYRE
JEAN FRANÇOIS GOURDON

Numéro de dépôt :
3073993
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2010
I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE de MICHEL PEBEYRE

Présentation de la marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE

Déposée le 29 décembre 2000 par MICHEL PEBEYRE et JEAN FRANÇOIS GOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Les déposants sont MICHEL PEBEYRE, domicilié(e) 2 AV DE PARIS, 19100 BRIVE - France et JEAN FRANÇOIS GOURDON, domicilié(e) 7 RUE DE MAUREPAS, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MICHEL PEBEYRE - France.

La marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.T.T.S. INSTITUTS DE THERAPIE EN THALASSO SPORTIVE est expirée depuis le 29 décembre 2010.

MICHEL PEBEYRE a également déposé les autres marques suivantes : I.E.T.S. Institut Européen de Thérapie Sportive


MICHEL PEBEYRE - 2 AV DE PARIS, 19100 BRIVE - France

JEAN FRANÇOIS GOURDON - 7 RUE DE MAUREPAS, 78000 VERSAILLES - France


Mr MICHEL PEBEYRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Soins médicaux.