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Mettre KO la violence et le racisme dans le sport
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mettre KO la violence et le racisme dans le sport
Michel PAUTOT

Numéro de dépôt :
3499439
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/05/2017
Mettre KO la violence et le racisme dans le sport de Michel PAUTOT

Présentation de la marque Mettre KO la violence et le racisme dans le sport

Déposée le 10 mai 2007 par Michel PAUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mettre KO la violence et le racisme dans le sport »

Le déposant est Michel PAUTOT domicilié(e) 8 rue d'Arcole,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PAUTOT domicilié(e) 8 rue d'Arcole,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mettre KO la violence et le racisme dans le sport est expirée depuis le 10 mai 2017.

Michel PAUTOT a également déposé les autres marques suivantes : LEGISPORT


Michel PAUTOT - 8 rue d'Arcole,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Michel PAUTOT - 8 rue d'Arcole,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins.

Communications par terminaux d'ordinateurs de type Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.

Éducation, formation ; publication de livres ; services de photographies ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro-édition.