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Marques déposées par monsieur Michel PAUTOT
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LEGISPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGISPORT
Monsieur Michel PAUTOT

Numéro de dépôt :
4547680
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
LEGISPORT de Michel PAUTOT

Présentation de la marque LEGISPORT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par monsieur Michel PAUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGISPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Michel PAUTOT domicilié(e) 8 Rue d'Arcole - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PAUTOT domicilié(e) 8 Rue d'Arcole - 13006 - Marseille - France.

La marque LEGISPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 38 39 40 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGISPORT arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

Michel PAUTOT a également déposé les autres marques suivantes : Mettre KO la violence et le racisme dans le sport


Monsieur Michel PAUTOT - 8 Rue d'Arcole - 13006 - Marseille - France


Monsieur Michel PAUTOT - 8 Rue d'Arcole - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Jeux ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Services d'imprimerie ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données ;

Services juridiques.