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Marques déposées par Michel PASSE
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Editions AD-HOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Editions AD-HOC
Michel PASSE, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation
Jean-Philippe CHABRILLANGEAS, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3641037
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/04/2019
Editions AD-HOC de Michel PASSE

Présentation de la marque Editions AD-HOC

Déposée le 1 avril 2009 par Michel PASSE et Jean-Philippe CHABRILLANGEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Editions AD-HOC »

Les déposants sont Michel PASSE, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation domicilié(e) 9 rue des mignonnières villa 6 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France et Jean-Philippe CHABRILLANGEAS, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation domicilié(e) 15 impasse des pinsons - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PASSE domicilié(e) 9 rue des mignonnières villa 6 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Editions AD-HOC est expirée depuis le 1 avril 2019.


Michel PASSE, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation - 9 rue des mignonnières villa 6 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France

Jean-Philippe CHABRILLANGEAS, Agissant pour le compte de la société “ Editions ad-hoc ” en cours de formation - 15 impasse des pinsons - 13190 - ALLAUCH - France


Michel PASSE - 9 rue des mignonnières villa 6 - 13220 - CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.