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Marques déposées par monsieur Michel PASCAL
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DOMAINE DE LA MICHELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MICHELE
Monsieur Michel PASCAL

Numéro de dépôt :
1732650
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MICHELE

Déposée le 22 juin 1990 par monsieur Michel PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA MICHELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel PASCAL domicilié(e) Chemin de Cadaï, Sainte Anne du Castellet, 83330 LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque DOMAINE DE LA MICHELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MICHELE est expirée depuis le 22 juin 2000.

Michel PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : A LA PAGODE ANTIQUITES DECORATION , 10 Heures 10 , HOME STYLE


Monsieur Michel PASCAL - Chemin de Cadaï, Sainte Anne du Castellet, 83330 LE BEAUSSET - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Vin de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Michèle