Déposée le 24 mars 2011 par MICHEL Pascal et PORTE Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 10 Heures 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont MICHEL Pascal domicilié(e) 100 rue du vieux pont de sevres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et PORTE Daniel domicilié(e) 24 rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Pascal domicilié(e) 100 rue du vieux pont de sevres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque 10 Heures 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 Heures 10 est expirée depuis le 24 mars 2021.
MICHEL Pascal - 100 rue du vieux pont de sevres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
PORTE Daniel - 24 rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France
MICHEL Pascal - 100 rue du vieux pont de sevres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisies ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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