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Marques déposées par MICHEL Pascal Lothan
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BROUSSE ET BANLIEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUSSE ET BANLIEUE
MICHEL Pascal Lothan

Numéro de dépôt :
3170014
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
BROUSSE ET BANLIEUE de MICHEL Pascal Lothan

Présentation de la marque BROUSSE ET BANLIEUE

Déposée le 19 juin 2002 par MICHEL Pascal Lothan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUSSE ET BANLIEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est MICHEL Pascal Lothan domicilié(e) 1103 Bd des Belles Portes,14200 HEROUVILLE ST-CLAIR - 14200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal MICHEL domicilié(e) 1103 Bd des Belles Portes,14200 HEROUVILLE ST-CLAIR - 14200 - France.

La marque BROUSSE ET BANLIEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUSSE ET BANLIEUE est expirée depuis le 19 juin 2012.

MICHEL Pascal Lothan a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE B2 ARCHITECTURE URBANISME PAYSAGE


MICHEL Pascal Lothan - 1103 Bd des Belles Portes,14200 HEROUVILLE ST-CLAIR - 14200 - France


Pascal MICHEL - 1103 Bd des Belles Portes,14200 HEROUVILLE ST-CLAIR - 14200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

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