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Marques déposées par monsieur Michel PARMENTIER
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QUALIVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVER
M. Michel PARMENTIER

Numéro de dépôt :
4078083
Date de dépôt :
23/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2024
QUALIVER de Michel PARMENTIER

Présentation de la marque QUALIVER

Déposée par voie électronique le 23 mars 2014 par monsieur Michel PARMENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Michel PARMENTIER domicilié(e) ZA LES PLAYES, 1 AVENUE EUROPE - 83140 - SIX-FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PARMENTIER domicilié(e) ZA LES PLAYES, 1 AVENUE EUROPE - 83140 - SIX-FOURS - France.

La marque QUALIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVER est expirée depuis le 23 mars 2024.


M. Michel PARMENTIER - ZA LES PLAYES, 1 AVENUE EUROPE - 83140 - SIX-FOURS - France


M. Michel PARMENTIER - ZA LES PLAYES, 1 AVENUE EUROPE - 83140 - SIX-FOURS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.