Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE TROPEZIENNE
M. MICHEL PARENT
M. Bruno Goubert

Numéro de dépôt :
3944912
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
LA PETITE TROPEZIENNE de MICHEL PARENT

Présentation de la marque LA PETITE TROPEZIENNE

Déposée le 10 septembre 2012 par monsieur MICHEL PARENT et monsieur Bruno Goubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France et monsieur Bruno Goubert domicilié(e) 645 Boulevard du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL PARENT domicilié(e) 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France.

La marque LA PETITE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE TROPEZIENNE est expirée depuis le 10 septembre 2022.

MICHEL PARENT a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT TROPEZIEN


M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France

M. Bruno Goubert - 645 Boulevard du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France


M. MICHEL PARENT - 86 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE - 84450 - SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.