Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Paillardises
Mr Michel Paillard
Mme Michel Paillard née Dehais Marie Lucie

Numéro de dépôt :
96607523
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque Les Paillardises

Déposée le 25 janvier 1996 par monsieur Michel Paillard et madame Michel Paillard née Dehais Marie Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Paillardises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont monsieur Michel Paillard domicilié(e) 10 chemin du Halage, 27430 Portejoie - France et madame Michel Paillard née Dehais Marie Lucie domicilié(e) 10 chemin du Halage, 27430 Portejoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michel Paillard - France.

La marque Les Paillardises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paillardises est expirée depuis le 25 janvier 2006.

Michel Paillard a également déposé les autres marques suivantes : Net&Co Racing -E-Sport Série


Mr Michel Paillard - 10 chemin du Halage, 27430 Portejoie - France

Mme Michel Paillard née Dehais Marie Lucie - 10 chemin du Halage, 27430 Portejoie - France


Mme Michel Paillard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Confiserie