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Marques déposées par monsieur Michel Paccard
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Hotel Hermitage Paccard Chamonix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hotel Hermitage Paccard Chamonix
M. Michel Paccard, SARL hôtel Hermitage

Numéro de dépôt :
4127234
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
Hotel Hermitage Paccard Chamonix de Michel Paccard

Présentation de la marque Hotel Hermitage Paccard Chamonix

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Michel Paccard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel Hermitage Paccard Chamonix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Michel Paccard domicilié(e) 63 Chemin du ce - 74400 - Chamonix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Paccard, SARL hôtel Hermitage domicilié(e) 63 Chemin du ce - 74400 - Chamonix - France.

La marque Hotel Hermitage Paccard Chamonix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel Hermitage Paccard Chamonix arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.


M. Michel Paccard, SARL hôtel Hermitage - 63 Chemin du ce - 74400 - Chamonix - France


M. Michel Paccard, SARL hôtel Hermitage - 63 Chemin du ce - 74400 - Chamonix - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

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