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Marques déposées par Michel OTT
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OXY-Paye
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXY-Paye
Michel OTT Agissant pour le compte de la société "Paye-Gest.Net" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3631926
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2019
OXY-Paye de Michel OTT

Présentation de la marque OXY-Paye

Déposée par voie électronique le 24 février 2009 par Michel OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXY-Paye »

Le déposant est Michel OTT Agissant pour le compte de la société "Paye-Gest.Net" en cours de formation domicilié(e) 19 Rue Lalande,69006 Lyon - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OTT domicilié(e) 19 Rue Lalande,69006 Lyon - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY-Paye est expirée depuis le 24 février 2019.

Michel OTT a également déposé les autres marques suivantes : Paye-Gest.Net


Michel OTT Agissant pour le compte de la société "Paye-Gest.Net" en cours de formation - 19 Rue Lalande,69006 Lyon - 69006 - France


Michel OTT - 19 Rue Lalande,69006 Lyon - 69006 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.