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Marques déposées par monsieur Michel ORLIAC demeurant
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COMTE D'ORSAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ORSAY
Monsieur Michel ORLIAC demeurant

Numéro de dépôt :
1659524
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
COMTE D\'ORSAY de Michel ORLIAC demeurant

Présentation de la marque COMTE D'ORSAY

Déposée le 27 mai 1983 par monsieur Michel ORLIAC demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ORLIAC demeurant domicilié(e) 39, rue d'Artois, 75008 PARIS - France.

La marque COMTE D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ORSAY est expirée depuis le 27 mai 1993.

Michel ORLIAC demeurant a également déposé les autres marques suivantes : BALZAIR NAPOLEON


Monsieur Michel ORLIAC demeurant - 39, rue d'Artois, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Cognac