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Marques déposées par Michel ORECCHIA dit de Maulne
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RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE
Michel ORECCHIA dit de Maulne

Numéro de dépôt :
96621734
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE

Déposée le 18 avril 1996 par Michel ORECCHIA dit de Maulne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est Michel ORECCHIA dit de Maulne, domicilié(e) 16, rue du Docteur Vaillant, 93230 Romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel ORECCHIA dit de Maulne - France.

La marque RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT AU VIEUX MOLIERE est expirée depuis le 18 avril 2006.


Michel ORECCHIA dit de Maulne - 16, rue du Docteur Vaillant, 93230 Romainville - France


Michel ORECCHIA dit de Maulne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Restauration (Alimentation)