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Marques déposées par Michel ORDONAUD
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REGAL'ALGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL'ALGUE
Michel ORDONAUD
Jacques LACUISSE

Numéro de dépôt :
95592416
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque REGAL'ALGUE

Déposée le 12 octobre 1995 par Michel ORDONAUD et Jacques LACUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL'ALGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Les déposants sont Michel ORDONAUD, domicilié(e) 33 rue de l'Hermitage, 53000 LAVAL - France et Jacques LACUISSE, domicilié(e) Le Troncq, 27110 LE NEUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXO-REGAL - France.

La marque REGAL'ALGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL'ALGUE est expirée depuis le 12 octobre 2005.


Michel ORDONAUD - 33 rue de l'Hermitage, 53000 LAVAL - France

Jacques LACUISSE - Le Troncq, 27110 LE NEUBOURG - France


EXO-REGAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, plantes, fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.