Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE EST UN JEU D'ENFANT
Michel OLIVER
Michel Léon GILLET

Numéro de dépôt :
3190093
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
LA CUISINE EST UN JEU D\'ENFANT de Michel OLIVER

Présentation de la marque LA CUISINE EST UN JEU D'ENFANT

Déposée le 22 octobre 2002 par Michel OLIVER et Michel Léon GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CUISINE EST UN JEU D'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Les déposants sont Michel OLIVER domicilié(e) 23, boulevard Suchet - 75116 - PARIS - France et Michel Léon GILLET domicilié(e) 8ter, rue Jean Nicot - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL domicilié(e) 10, rue de Florence - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CUISINE EST UN JEU D'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE EST UN JEU D'ENFANT est expirée depuis le 22 octobre 2012.


Michel OLIVER - 23, boulevard Suchet - 75116 - PARIS - France

Michel Léon GILLET - 8ter, rue Jean Nicot - 75007 - PARIS - France


CMR INTERNATIONAL - 10, rue de Florence - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Rejet partiel n°373630 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Outils et instruments à mains ; coutellerie, couverts de table, en métal ou non, à savoir couteaux, fourchettes, et cuillères de toutes tailles ; couverts de service, aiguilles métalliques pour la cuisson et la présentation de mets. Appareils et instruments de photographie, de cinématographie et de vidéo ; projecteurs et visionneuses de photographies et de films ; appareils pour la saisie, la transmission, l'enregistrement et la reproduction de sons et/ou d'images, caméras vidéo et caméscopes, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, magnétoscopes, platines pour disques, disques compacts, cassettes et vidéodisques, lecteurs de mémoire contenant des sons numérisés ; supports d'enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction sonore et audiovisuelle ; microphones et appareils de prises de sons ; écouteurs et casques d'écoute, enceintes acoustiques et haut-parleurs ; dispositifs de numérisation de sons ; dispositifs propre au bruitage et à la sonorisation ; appareils spécifiques à l'enregistrement de bandes sons pour l'enregistrement de films cinématographiques ; cassettes, disques et disquettes de programmes pour jeux vidéo ; appareils électriques pour la cuisson, la préparation et la conservation d'aliments. Installations et appareils de production de vapeur, de cuisson, de préparation, de conservation et de réfrigération d'aliments. Imprimés, journaux, magazines et périodiques, livres, notamment concernant les aliments, la cuisine et l'art de la table ; cartes de menus, présentoirs, dépliants de tables, prospectus et documents publicitaires autocollants ou non ; linge de table en papier et en carton, à savoir nappes, napperons, serviettes, tapis de table et dessous d'assiette ; assiettes et gobelets en papier et en carton ; ronds de serviettes, dessous de chopes à bières, dessous de carafe en papier et en carton ; articles pour reliures ; reproductions graphiques, lithographies, photographies, hologrammes, cartes, plans ; bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton ; vignettes ou images autocollantes ou pas, décalcomanies, vitrophanies, bons points ; tous articles de papeterie ; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation ; matières adhésives (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) fichiers, boîtes et classeurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Récipients à boire, à savoir verres de table, chopes à bières, tasses ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; carafes ; services à vaisselles et à thé non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; plateaux en matières plastiques ; plats en papier ; porte-cartes de menus ; bâtonnets pour cocktails ; aiguilles non métalliques pour la cuisson et la présentation de mets ; grils (ustensiles de cuisson) ; ustensiles de cuisson non électrique ; cloches à fromage, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; articles en verre, en porcelaine et en faïence pour la cuisine et pour la table. Linge de table en matière textile, à savoir, nappes, napperons, toiles cirées, serviettes, tapis de tables et dessous d'assiette ; housses pour coussins ; dessous de carafes et de chopes à bières en matière textile ; ronds de serviettes non en papier. Vêtements et vêtements de sport, y compris les coiffures et les articles chaussants, sous-vêtements et sur-vêtements, collants, chaussettes, bas, combinaisons, maillots de bains, articles. Vestimentaires tricotés ; articles vestimentaires de protection pour l'exercice d'activités physiques ; uniformes, costumes de scène et déguisements. Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits ; gants et masques pour jeux et sports, articles de jeu ou de sport pour piscines ; décorations pour arbres de noël. Viande, poisson, volaille, gibiers et abats ; préparation de ces produits spécialement pour le gril et la rôtisserie, en particulier sous forme de brochettes, préparations culinaires et plats cuisinés ; préparations notamment à cuire, pour sandwiches et petits pains ; garnitures pour plats en croûte ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autre produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangeries, croûtes pour plats en croûte, levain, levure et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée, notamment par le froid ; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; confitures, compotes et gelées de fruits, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde et condiments ; poivre, vinaigre, sauces ; épices et aromates ; glace. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Bières, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et aux fruits, jus de fruits non alcoolisées, sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons ; sodas non alcoolisés. Services de radiodiffusion et de télédiffusion y compris par réseaux informatiques ; diffusion de programmes de télévision ; services de communication sonore et audiovisuelle, cinématographique et vidéo. Education et divertissement, notamment par la radio, la télévision, la vidéo et le cinéma. Hébergement temporaire, services de restauration (alimentation) à savoir : Services rendu en procurant le logement, le logement et les repas, hôtels, pensions, camps touristiques, auberges ; en procurant des repas et des aliments tels que des sandwiches et petits repas, des aliments préparés au moins partiellement pour la consommation ainsi que des boissons, restaurants, traiteurs, crêperies, pizzerias, salons de thé.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.