Déposée le 10 mars 1995 par Michel OLIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQUE-BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est Michel OLIVER, domicilié(e) 55 Quai des Grands Augustins PARIS 6ème - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.
La marque CROQUE-BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel OLIVER - 55 Quai des Grands Augustins PARIS 6ème - France
CMR INTERNATIONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Imprimés, journaux, périodiques, livres, concernant les aliments, la cuisine, la diététique, l'hygiène et l'art de la table. Préparations culinaires et plats cuisinés; préparations cuites, crues ou semi-préparées pour sandwiches et petits pains; garnitures pour plats en croûte; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autre produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangerie, croûtes pour plats en croûte, levain, levure et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée, notamment par le froid; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel, moutarde et condiments; poivre, vinaigre, sauces; épices et aromates; glace. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Education et divertissement, notamment par la radio, la télévision, la vidéo et le cinéma
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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