Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2TERRE
Michel OGGERO

Numéro de dépôt :
3722523
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/03/2020
H2TERRE de Michel OGGERO

Présentation de la marque H2TERRE

Déposée le 18 mars 2010 par Michel OGGERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « H2TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Michel OGGERO domicilié(e) 10 Avenue Piatti - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel OGGERO domicilié(e) 10 Avenue Piatti - 06100 - NICE - France.

La marque H2TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2TERRE est expirée depuis le 18 mars 2020.

Michel OGGERO a également déposé les autres marques suivantes : GEOBATIR ECO-CONSTRUCTION , TERRELIENS , filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON


Michel OGGERO - 10 Avenue Piatti - 06100 - NICE - France


Michel OGGERO - 10 Avenue Piatti - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).