Marque enregistrée - Marque en vigueur

filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON
Monsieur Michel OGGERO

Numéro de dépôt :
4600430
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON de Michel OGGERO

Présentation de la marque filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Michel OGGERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Michel OGGERO domicilié(e) 3 Place Alexandre Médecin - 06100 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Filiater, Monsieur Michel OGGERO domicilié(e) 3 Place Alexandre Médecin - 06100 - Nice - France.

La marque filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque filiater ECO-CONSTRUCTION PAR RAISON arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

Michel OGGERO a également déposé les autres marques suivantes : GEOBATIR ECO-CONSTRUCTION , H2TERRE , TERRELIENS


Monsieur Michel OGGERO - 3 Place Alexandre Médecin - 06100 - Nice - France


Filiater, Monsieur Michel OGGERO - 3 Place Alexandre Médecin - 06100 - Nice - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Appareils et instruments scientifiques ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Gestion financière ;

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ;

Services juridiques.