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Marques déposées par Michel Novak
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Couleurs d'Armor
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Couleurs d'Armor
Michel Novak
David Morel

Numéro de dépôt :
3860078
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Couleurs d\'Armor de Michel Novak

Présentation de la marque Couleurs d'Armor

Déposée le 19 septembre 2011 par Michel Novak et David Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Couleurs d'Armor »

Les déposants sont Michel Novak domicilié(e) 33 Square de la Rance - 35000 - Rennes - France et David Morel domicilié(e) 1 Chantovent - 35550 - Pipriac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Morel domicilié(e) 1 Chantovent - 35550 - Pipriac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Novak - 33 Square de la Rance - 35000 - Rennes - France

David Morel - 1 Chantovent - 35550 - Pipriac - France


David Morel - 1 Chantovent - 35550 - Pipriac - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674552 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition.