Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bicy Vélo Bastille
Monsieur Michel NOE

Numéro de dépôt :
4504556
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
Bicy Vélo Bastille de Michel NOE

Présentation de la marque Bicy Vélo Bastille

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur Michel NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bicy Vélo Bastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Michel NOE domicilié(e) 22 rue Alphonse Baudin - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor DUGAIN domicilié(e) 22 Rue Alphonse Baudin - 75011 - Paris - France.

La marque Bicy Vélo Bastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bicy Vélo Bastille arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

Michel NOE a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur Michel NOE - 22 rue Alphonse Baudin - 75011 - Paris - France


Monsieur Victor DUGAIN - 22 Rue Alphonse Baudin - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Activités sportives et culturelles ; Location de vélos; visites guidées à vélo.