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Marques déposées par monsieur michel nguyen dat
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La Bistouquette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bistouquette
M. michel nguyen dat

Numéro de dépôt :
4316730
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
La Bistouquette de michel nguyen dat

Présentation de la marque La Bistouquette

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par monsieur michel nguyen dat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bistouquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur michel nguyen dat domicilié(e) lieu dit le Coupé - 32800 - Eauze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel nguyen dat domicilié(e) 0 lieu dit le Coupé - 32800 - EAUZE - France.

La marque La Bistouquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bistouquette arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


M. michel nguyen dat - lieu dit le Coupé - 32800 - Eauze - France


M. michel nguyen dat - 0 lieu dit le Coupé - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Vins .