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Marques déposées par monsieur Michel Mousset
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La Belle Nordique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Nordique
Monsieur Michel Mousset

Numéro de dépôt :
4539349
Date de dépôt :
02/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2029
La Belle Nordique de Michel Mousset

Présentation de la marque La Belle Nordique

Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par monsieur Michel Mousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Nordique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Michel Mousset domicilié(e) 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Mousset domicilié(e) 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France.

La marque La Belle Nordique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Nordique arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

Michel Mousset a également déposé les autres marques suivantes : Les 7 Mers , Qu'est-ce que c'est bon !!!


Monsieur Michel Mousset - 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France


Monsieur Michel Mousset - 2 rue de Germain - 79120 - St. Coutant - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769200 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Aliments à base de poisson; Conserves de poisson; Coquillages non vivants; Mets à base de poisson; Plats à base de poisson; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Plats réfrigérés à base de poisson; Poisson transformé; Poissons, coquillages et mollusques; Poissons non vivants; poisson ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ; Plats cuisinés principalement à base de coquillages ;

Coquillages vivants; mollusques vivants ;

Services de vente au détail de coquillages; Services de vente en gros concernant les coquillages.