Michel MOUSSEIGNE agissant pour le compte de la Société AIR SUD OUEST SARL
Numéro de dépôt :
97675612
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2007
Présentation de la marque AIR SUD OUEST
Déposée le 23 avril 1997 par la société Michel MOUSSEIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AIR SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la société Michel MOUSSEIGNE domicilié(e) Zone Aviation Générale CIDEX 32, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 233 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MOUSSEIGNE - France.
La marque AIR SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR SUD OUEST est expirée depuis le 23 avril 2007.
Michel MOUSSEIGNE agissant pour le compte de la Société AIR SUD OUEST SARL - Zone Aviation Générale CIDEX 32, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 341233815
Michel MOUSSEIGNE - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303994 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
- photographie - service de transport, entreposage marchandise organisation de voyage - école de formation aéronautique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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