Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inhal Pharma
M. Michel Mounier

Numéro de dépôt :
3874746
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
Inhal Pharma de Michel Mounier

Présentation de la marque Inhal Pharma

Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur Michel Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Inhal Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Michel Mounier domicilié(e) 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Mounier domicilié(e) 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

La marque Inhal Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inhal Pharma est expirée depuis le 17 novembre 2021.

Michel Mounier a également déposé les autres marques suivantes : Be-Free Vap , Be-Free®Carte3 , EXXAGONE WWW.EXXAGONE.FR , Be-Free-Cigarette , Be-Free Liquids , ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU


M. Michel Mounier - 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


M. Michel Mounier - 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.