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Marques déposées par Michel Mounier
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ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU
Michel Mounier

Numéro de dépôt :
3682787
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU de Michel Mounier

Présentation de la marque ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU

Déposée le 9 octobre 2009 par Michel Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU »

Le déposant est Michel Mounier domicilié(e) 25 de la Croix Guérin - 79160 - SAINT POMPAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Mounier domicilié(e) 25 de la Croix Guérin - 79160 - SAINT POMPAIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel Mounier a également déposé les autres marques suivantes : Be-Free Vap , Be-Free®Carte3 , EXXAGONE WWW.EXXAGONE.FR , Be-Free-Cigarette , Inhal Pharma , Be-Free Liquids


Michel Mounier - 25 de la Croix Guérin - 79160 - SAINT POMPAIN - France


Michel Mounier - 25 de la Croix Guérin - 79160 - SAINT POMPAIN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542837 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.