Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Be-Free Vap
M. Michel Mounier

Numéro de dépôt :
3974568
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
Be-Free Vap de Michel Mounier

Présentation de la marque Be-Free Vap

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par monsieur Michel Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Be-Free Vap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Michel Mounier domicilié(e) 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Mounier domicilié(e) 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

La marque Be-Free Vap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Be-Free Vap est expirée depuis le 15 janvier 2023.

Michel Mounier a également déposé les autres marques suivantes : Be-Free®Carte3 , EXXAGONE WWW.EXXAGONE.FR , Be-Free-Cigarette , Inhal Pharma , Be-Free Liquids , ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU


M. Michel Mounier - 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


M. Michel Mounier - 25 rue de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.