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Marques déposées par monsieur michel mouly
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ECOFERTILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFERTILITE
M. michel mouly
Mme. silvia alvarez

Numéro de dépôt :
3912437
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
ECOFERTILITE de michel mouly

Présentation de la marque ECOFERTILITE

Déposée le 12 avril 2012 par monsieur michel mouly et madame silvia alvarez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOFERTILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont monsieur michel mouly domicilié(e) 65 avenue du roule - 92200 - neuilly sur seine - France et madame silvia alvarez domicilié(e) 15 avenue raymond poincaré - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel mouly domicilié(e) 65 avenue du roule - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque ECOFERTILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFERTILITE est expirée depuis le 12 avril 2022.


M. michel mouly - 65 avenue du roule - 92200 - neuilly sur seine - France

Mme. silvia alvarez - 15 avenue raymond poincaré - 75016 - paris - France


M. michel mouly - 65 avenue du roule - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux.