M. michel mortier Mme. christine taïeb Mlle charlotte mortier
Numéro de dépôt :
4227191
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
Présentation de la marque michel mortier
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par monsieur michel mortier, madame christine taïeb, mademoiselle charlotte mortier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « michel mortier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Les déposants sont monsieur michel mortier domicilié(e) 11 bis villa de l'adour - 75019 - paris - France, madame christine taïeb domicilié(e) 59 bd du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France, mademoiselle charlotte mortier domicilié(e) 22 rue polivau - 75005 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel mortier domicilié(e) 11 bis villa de l'adour - 75019 - paris - France.
La marque michel mortier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque michel mortier arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
M. michel mortier - 11 bis villa de l'adour - 75019 - paris - France
Mme. christine taïeb - 59 bd du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France
Mlle charlotte mortier - 22 rue polivau - 75005 - paris - France
M. michel mortier - 11 bis villa de l'adour - 75019 - paris - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Photographies ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
