Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL'AMUR
Numéro de dépôt :
1387360
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/12/1996
Présentation de la marque BEL'AMUR
Déposée le 11 décembre 1986 par MICHEL MORILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BEL'AMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL'AMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'AMUR est expirée depuis le 11 décembre 1996.
MICHEL MORILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23