Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel MORENO
/
A 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 12
Michel MORENO Agissant au nom et pour le compte de la SA A12

Numéro de dépôt :
96628669
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque A 12

Déposée le 6 juin 1996 par Michel MORENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Michel MORENO Agissant au nom et pour le compte de la SA A12, domicilié(e) A 12 (SOCIETE ANONYME), 76 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL MORENO - France.

La marque A 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 12 est expirée depuis le 6 juin 2006.

Michel MORENO a également déposé les autres marques suivantes : Drone Project


Michel MORENO Agissant au nom et pour le compte de la SA A12 - A 12 (SOCIETE ANONYME), 76 RUE SAINT MAUR, 75011 PARIS - France


MICHEL MORENO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Appareils photographiques Optiques photographiques Pellicules photographiques Tirages de photographies Tous traitements de l'image notamment numériques infographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.