Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF STOP FUITES
Monsieur Michel MOREAU

Numéro de dépôt :
3147262
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
12/02/2012
SF STOP FUITES de Michel MOREAU

Présentation de la marque SF STOP FUITES

Déposée le 12 février 2002 par monsieur Michel MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SF STOP FUITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur Michel MOREAU domicilié(e) 5, Rue du Goëlo,22260 SAINT-CLET - 22260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MOREAU domicilié(e) 5, Rue du Goëlo,22260 SAINT-CLET - 22260 - France.

La marque SF STOP FUITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SF STOP FUITES est expirée depuis le 12 février 2012.


Monsieur Michel MOREAU - 5, Rue du Goëlo,22260 SAINT-CLET - 22260 - France


Monsieur Michel MOREAU - 5, Rue du Goëlo,22260 SAINT-CLET - 22260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Recherche de fuites sur canalisations et réseaux enterrés ou non, et sur toits terrasses étanches.