Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MONDE
Monsieur Michel MOREAU -

Numéro de dépôt :
3142651
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
21/01/2012
CAP MONDE de Michel MOREAU

Présentation de la marque CAP MONDE

Déposée le 21 janvier 2002 par monsieur Michel MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CAP MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est monsieur Michel MOREAU domicilié(e) 19, Avenue de Karben,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christian FELIX Notaire domicilié(e) 7, Rue Vicat -, BP 526,38011 GRENOBLE CEDEX - 38011 - France.

La marque CAP MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MONDE est expirée depuis le 21 janvier 2012.


Monsieur Michel MOREAU - - 19, Avenue de Karben,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


Me Christian FELIX Notaire - 7, Rue Vicat -, BP 526,38011 GRENOBLE CEDEX - 38011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Cuir et imitation du cuir, étuis pour les clés, portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, sacs de randonnée, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, ceintures, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, et cannes, fouets et sellerie. Peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients) . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Tissus et couvertures de voyage, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].