Déposée le 21 janvier 2002 par monsieur Michel MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « CAP MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est monsieur Michel MOREAU domicilié(e) 19, Avenue de Karben,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christian FELIX Notaire domicilié(e) 7, Rue Vicat -, BP 526,38011 GRENOBLE CEDEX - 38011 - France.
La marque CAP MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MONDE est expirée depuis le 21 janvier 2012.
Monsieur Michel MOREAU - - 19, Avenue de Karben,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France
Me Christian FELIX Notaire - 7, Rue Vicat -, BP 526,38011 GRENOBLE CEDEX - 38011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Cuir et imitation du cuir, étuis pour les clés, portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, sacs de randonnée, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, ceintures, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, et cannes, fouets et sellerie. Peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients) . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes. Tissus et couvertures de voyage, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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