Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Vieille Cure du Chanoine de Vézelay
Numéro de dépôt :
3633306
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque La Vieille Cure du Chanoine de Vézelay
Déposée par voie électronique le 2 mars 2009 par michel morange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vieille Cure du Chanoine de Vézelay »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
michel morange a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618069 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07