Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE
Michel MORANGE

Numéro de dépôt :
3401487
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2015
DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE de Michel MORANGE

Présentation de la marque DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE

Déposée le 27 décembre 2005 par Michel MORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE »

Le déposant est Michel MORANGE domicilié(e) 26 rue des charmes,89100 SENS - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MORANGE domicilié(e) 26 rue des charmes,89100 SENS - 89100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE est expirée depuis le 27 décembre 2015.

Michel MORANGE a également déposé les autres marques suivantes : La Vieille Cure du Chanoine de Vézelay , VIELLE-CURE


Michel MORANGE - 26 rue des charmes,89100 SENS - 89100 - France


Michel MORANGE - 26 rue des charmes,89100 SENS - 89100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.