Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU PANTALON
M. MICHEL MORAND

Numéro de dépôt :
4033711
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
LA COMPAGNIE DU PANTALON de MICHEL MORAND

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU PANTALON

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par monsieur MICHEL MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DU PANTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur MICHEL MORAND domicilié(e) CHEMIN DE LA FONTAINE PICOT, ROUTE DE PREMARTINE - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 3M, M. MICHEL MORAND domicilié(e) 8 RUE DE L'EPINE - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque LA COMPAGNIE DU PANTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU PANTALON est expirée depuis le 19 septembre 2023.

MICHEL MORAND a également déposé les autres marques suivantes : BEEBOX , DENIM & COTTON , PANTAL , MORPHEA


M. MICHEL MORAND - CHEMIN DE LA FONTAINE PICOT, ROUTE DE PREMARTINE - 72000 - LE MANS - France


SARL 3M, M. MICHEL MORAND - 8 RUE DE L'EPINE - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.