Marque enregistrée - Marque en vigueur

"Les Gourmandises Papy'hotte" Palets de Jonzac
M. Michel Montaufroy

Numéro de dépôt :
4289853
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
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Présentation de la marque "Les Gourmandises Papy'hotte" Palets de Jonzac

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par monsieur Michel Montaufroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Les Gourmandises Papy'hotte" Palets de Jonzac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Michel Montaufroy domicilié(e) 13 ter rue des guits - 17500 - Jonzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Montaufroy domicilié(e) 13 ter Rue des Guits - 17500 - JONZAC - France.

La marque "Les Gourmandises Papy'hotte" Palets de Jonzac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Les Gourmandises Papy'hotte" Palets de Jonzac arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.


M. Michel Montaufroy - 13 ter rue des guits - 17500 - Jonzac - France


M. Michel Montaufroy - 13 ter Rue des Guits - 17500 - JONZAC - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 26 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769438 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26

Biscuits.