Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TURBULETTE
Numéro de dépôt :
1623423
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2000
Présentation de la marque TURBULETTE
Déposée le 1 octobre 1990 par monsieur Michel MONMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TURBULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBULETTE est expirée depuis le 1 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14