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Marques déposées par Michel Minart
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M Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

M Bio
Michel Minart

Numéro de dépôt :
3713028
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/02/2020
M Bio de Michel Minart

Présentation de la marque M Bio

Déposée le 16 février 2010 par Michel Minart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « M Bio »

Le déposant est Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Bio est expirée depuis le 16 février 2020.

Michel Minart a également déposé les autres marques suivantes : Côté Anjou , Apérinades , Délices Bio


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).