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Marques déposées par Michel Minart
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Apérinades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apérinades
Michel Minart

Numéro de dépôt :
3856352
Date de dépôt :
03/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2021
Apérinades de Michel Minart

Présentation de la marque Apérinades

Déposée le 3 septembre 2011 par Michel Minart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Apérinades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France.

La marque Apérinades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apérinades est expirée depuis le 3 septembre 2021.

Michel Minart a également déposé les autres marques suivantes : M Bio , Côté Anjou , Délices Bio


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.