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guide de design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

guide de design
M. michel millot

Numéro de dépôt :
4190383
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
guide de design de michel millot

Présentation de la marque guide de design

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par monsieur michel millot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « guide de design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est monsieur michel millot domicilié(e) 22 ter rue basse - 89530 - saint-bris-le-vineux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel millot domicilié(e) 22 ter rue basse - 89530 - saint-bris-le-vineux - France.

La marque guide de design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque guide de design arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

michel millot a également déposé les autres marques suivantes : L EMBARRAS DU CHOIX


M. michel millot - 22 ter rue basse - 89530 - saint-bris-le-vineux - France


M. michel millot - 22 ter rue basse - 89530 - saint-bris-le-vineux - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.