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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT
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MICHEL MEURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL MEURANT
S.A. MICHEL MEURANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95566039
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque MICHEL MEURANT

Déposée le 28 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL MEURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL MEURANT domicilié(e) avenue Eriani - Z.A., 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 502 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MICHEL MEURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL MEURANT est expirée depuis le 28 mars 2005.

MICHEL MEURANT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE , MM


S.A. MICHEL MEURANT Société Anonyme - avenue Eriani - Z.A., 38430 MOIRANS - France - SIREN 071502124


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346163 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareils et installations de distribution d'eau, installations sanitaires, robinetterie sanitaire